Remboursement ou nouvelle cotisation?

Que faire quand l'ARC frappe à votre porte

À cette période de l'année, la plupart des contribuables ayant fait une déclaration d'impôt en avril reçoivent un avis de cotisation, qui peut venir avec un chèque de remboursement, ou pire, un avis de nouvelle cotisation, qui vient souvent avec une demande de paiement d'impôts supplémentaires. Il est important de traiter ces problèmes, car ils peuvent tous deux avoir un impact sur votre planification fiscale de l'année.

Nouvelles cotisations

Si vous recevez un avis de nouvelle cotisation, faites une vérification pour savoir pourquoi l'Agence du revenu du Canada (ARC) indique que vous devez plus d'argent. S'il s'agit d'une simple erreur de saisie ou de calcul, vous feriez mieux de payer. Mais si vous n'êtes pas certain de savoir quel est le problème, appelez l'ARC. Assurez-vous d'avoir sous la main votre déclaration de revenus, l'avis de cotisation et tout autre document justificatif.

Si appeler l'ARC ne vous aide pas, et vous (et votre comptable ou préparateur de déclarations) pensez toujours ne pas être en tort, vous devrez remplir le formulaire T400A Avis d'opposition - Loi de l'impôt sur le revenu – le soi-disant avis d'opposition. Veuillez prendre note que vous ne disposez que de 90 jours à partir de la date à laquelle l'ARC vous a envoyé l'avis de nouvelle cotisation pour remplir un avis d'opposition. En attendant, vous devez toujours payer tout montant cotisé dû. Si vous ne le faites pas, on vous facturera des intérêts et des pénalités sur les montants impayés.

Remboursements

Un remboursement d'impôt peut à première vue sembler être un « cadeau » du gouvernement. Ce n'est pas le cas. Cela veut simplement dire que vous avez payez trop de taxes au cours de l'année. Du point de vue de la planification financière, cet argent aurait pu générer un rendement de placement correct au lieu de dormir dans la caisse noire des recettes générales du gouvernement. Pour la plupart des contribuables employés, un remboursement d'impôt signifie seulement que le calcul de l'impôt à payer sur votre déclaration générale de revenus T1 est inférieur au montant retenu à la source par votre employeur.

La plupart des employés auront rempli un formulaire TD1 – Déclaration des crédits d'impôt personnels au moment de rejoindre une nouvelle société. Il inclut des crédits d'impôt tels que le montant personnel de base, ainsi que d'autres éléments tels que les montants relatifs aux enfants, en raison de l'âge, pour des frais de scolarité, pour un pourvoyeur de soin, et pour une personne à charge. Si vous avez manqué l'un d'eux (ou si vous en avez rajouté depuis que vous travaillez pour votre nouvel employeur), augmentant ainsi votre déclaration de revenus, vous pouvez changer ces montants en demandant un nouveau formulaire TD1 à votre employeur, et en ajustant les divers crédits et montants en conséquence. Cela devrait réduire la retenue sur votre salaire.

Les remboursements importants peuvent également découler de cotisations REER améliorées, pensions alimentaires versées à un conjoint, frais de garde d'enfants, et intérêts et prêts réalisés dans le cadre de placements ou pour des raisons commerciales. Ces montants ne sont généralement pas inclus dans la retenue d'impôt à la source par votre employeur. Si vous engagez ces frais régulièrement, envisagez de remplir le formulaire de l'ARC T1213 Demande de réduction des retenues d'impôt à la source. Si celle-ci est approuvée par l'ARC, vous recevez une « lettre d'autorisation » qui autorisera votre employeur à réduire davantage l'impôt retenu sur votre salaire.

Puis avec un peu de chance, sur la déclaration de revenus de l'année suivante, vous aurez un solde nul dans la case du remboursement ou celle du montant dû.

En attendant, si vous avez un remboursement d'impôt important, envisagez de le réinvestir dans quelque chose qui générera un rendement supérieur au taux d'inflation sur l'année passée. Cela peut comprendre, par exemple, rembourser une dette à taux d'intérêt élevé, faire un ajout au montant de paiement anticipé de votre hypothèque, cotiser sur un compte d'épargne libre d'impôt, ou compléter la cotisation à votre régime enregistré d'épargne-retraite afin d'augmenter votre déduction d'impôt pour l'année suivante.

Si votre situation est plus complexe, consultez votre conseiller financier pour discuter de la meilleure façon de faire face à ces situations, surtout si vous comptez vous battre contre l'ARC.

Mme Robyn Thompson, CFP, CIM, FCSI, est la fondatrice de Castlemark Wealth Management, une société de services financiers spécialisée dans la gestion de patrimoine pour les personnes et les familles nanties. Pour une consultation de planification individuelle, veuillez la contacter par téléphone au 416-828-7159 ou par courriel à rthompson@castlemarkwealth.com.

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